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TR382
TOUT SUR LES PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

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objectifs

• Maîtriser les difficultés induites par la détermination du montant de la plus-value et ses modalités de taxation liées à de nombreuses situations particulières

PLANNING

  • Lieu : STE MAXIME
  • Date : 14/11/2025
  • Horaires : 09:00 À 17:30
1 jour (soit 7 heures)

NIVEAU & PUBLIC
Tout Niveau
Public concerné : Professionnels expérimentés de l’immobilier
Prérequis : aucun

MODALITÉS ET INSCRIPTIONS
Effectif maximum : aucun

INTERVENANTS
Tous les intervenants sont des professionnels / formateurs spécialisés en immobilier, validés par le Bureau de la Commission Formation de la FNAIM

PROGRAMME
I - DISTINCTION ENTRE PLUS-VALUES PRIVÉES, PLUS-VALUES PROFESSIONNELLES ET PROFITS IMMOBILIERS
II - L’INCIDENCE DE L’APPLICATION DU RÉGIME DES PARTAGES
III - LES CONSÉQUENCES DU DÉMEMBREMENT DE PROPRIÉTÉ
IV - LES PLUS-VALUES DES NON-RÉSIDENTS
V - LES RÉGIMES D’EXONÉRATION
VI - INCIDENCES DU CRÉDIT-BAIL ET DES BAUX À ACCESSION DIFFÉRÉ (BAIL EMPHYTÉOTIQUE ET BAIL À CONSTRUCTION)
VII - LE RÉGIME DU CONSTRUCTEUR OCCASIONNEL
VIII - L’INCIDENCE DES TRAVAUX SUR LA DÉTERMINATION DE LA PLUS-VALUE
IX - LES PARTICULARITÉS DANS LES MODALITÉS DE CALCUL DE LA PLUS-VALUE
- La vente « actes en mains »
- Possibilité d’établir une déclaration rectification de succession
au regard des plus-values
X - LES NOUVELLES TAXES LIÉES AUX PLUS-VALUES SUR TERRAIN À BÂTIR ET TAXE SUR PLUS-VALUES DE PLUS DE 50 000 EUROS
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FORMATION INTRA-ENTREPRISE

Située au pied du quartier des affaires, l’École Supérieure de l’Immobilier dispose d’une excellente situation géographique, permettant aux étudiants et professionnels de l’immobilier de bénéficier de tous les avantages de la dynamique économique de la Défense.

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